Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLEFEUILLE DE CREPES
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" S.A.

Numéro de dépôt :
96637139
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque MILLEFEUILLE DE CREPES

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLEFEUILLE DE CREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" domicilié(e) Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Avocats - France.

La marque MILLEFEUILLE DE CREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLEFEUILLE DE CREPES est expirée depuis le 29 juillet 2006.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODEBO LE FUMAY DE VENDEE , SODEBO L'ARBELAISE , PIZZA PAN , SODEBO LE SAVOURAY , LES TERRINES GOURMANDES , LES TERRINES DU CHEF , (Marque figurative) , SODEBO LE CHARME DE VENDEE , LES TERRINES DE PAYS


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" S.A. - Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Crèpes fourrées salées, sucrées